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5 Décembre 2024: MANISFESTONS sous le bleu de la CFTC
Rendez vous :
CANNES : Quai Saint Pierre devant la Police Municipale à 10h
NICE : Jardin Albert 1er à 10h
TOULON : devant la Place la Liberté à 10H30
FORCE = Snec CFTC
Le Snec CFTC fête ses 60 ans à Pau
60 années de défenses des intérêts des salariés et des enseignants de l'enseignement privé sous contrat.
Le Snec CFTC, syndicat majoritaire dans la branche poursuit son essor dans un des 5 syndicats les plus importants au sein de la CFTC en nombre d'adhérents.
L'académie de Nice et Corse était représentée par son Président Académique Stéphane LETEINTURIER afin de témoigner de la bonne dynamique de son territoire.
Le Snec CFTC reste fort grâce à ses militants, ses élus dans les instances CSE, ses correspondants et délégués syndicaux.
Longue Vie au Snec CFTC
Le Snec CFTC au sein de FORMIRIS Region SUD & CORSE de 2023 à 2026
Rémi ROUX (Snec CFTC Aix Marseille) et Véronique REYNIER ( Snec CFTC NICE & Corse) : Administrateurs Formiris CA & AG
Nathalie OSTENERO ( Snec CFTC Aix Marseille) : Secrétaire du CA
Stéphane LETEINTURIER ( Snec CFTC NICE & CORSE) : Président de l’AT FORMIRIS Région SUD & CORSE
Rentrée 2024
Le Snec CFTC de l'Académie de Nice vous informe
"Les essentiels" Enseignants pour cette rentrée 2024
Vous Passez un CONCOURS ???
Rentrée 2024
Personnels Salariés
Tout savoir sur la nouvelle Convention Collective des Personnels Salariés des établissements privés sous contrat
Règle des congés payés SUPPLEANTS
Petites vacances :
Exercice pendant au moins 4 semaines entre deux périodes de vacances : maintien de la rémunération durant ces vacances.
Exercice pendant moins de 4 semaines : rémunération dans la proportion de ¾, la moitié ou un quart selon le nombre de semaine d’exercice.
Grandes vacances :
Exercice sur toute l’année scolaire : maintien du traitement pour la totalité des vacances scolaires.
Exercice pendant plus de 40 jours dans l’année scolaire : maintien du traitement pour une période égale au quart des services accomplis.
Exercices pour moins de 40 jours dans l’année : paiement d’une indemnité globale au début des vacances sur des bases analogues à celles fixées par le Code du travail soit 2 jours et demi de travail.
Actualité RECTORAT de NICE
ELECTIONS CSE
Partenaire EMOA Mutuelle du var
Le Snec CFTC offre à ses adhérents des conditions privilégiées pour une Mutuelle Couverture Santé + +
Signalement de la Radicalisation d'un élève en milieu scolaire
N'attendez pas !!
Enseignants lauréats au concours
Les réponses à vos questions ...
le Snec CFTC vous accompagne tout au long de votre année de stage
Enseignants en CDI
La Circulaire n° 2015-184 du 2-11-2015
Les maîtres délégués recrutés à durée déterminée ou indéterminée pour répondre à un besoin permanent bénéficient d'un droit à reclassement avant tout licenciement pour inaptitude physique (article 17 du décret du 17 janvier 1986) ou avant tout licenciement pour un autre motif prévu par l'article 45-3 précité (cf. article 45-5 du décret du 17 janvier 1986). Ne sont pas concernés, le licenciement en cas d'impossibilité de réemploi à l'issue d'un congé sans rémunération, le licenciement pour inaptitude professionnelle et le licenciement pour faute disciplinaire.
L'autorité de recrutement, dans la lettre de notification de licenciement, invite l'intéressé à présenter une demande écrite de reclassement et indique les conditions dans lesquelles les offres de reclassement sont susceptibles de lui être adressées. Dans l'enseignement privé sous contrat, le reclassement ne peut être proposé que dans des fonctions d'enseignement ou de documentation.
Cette demande doit être présentée dans un délai correspondant à la moitié du préavis de licenciement prévu à l'article 46 du même décret.
L'emploi de reclassement susceptible d'être proposé l'est pour la période restant à courir du contrat en cours.
Le licenciement ne peut être prononcé que si l'autorité de recrutement ne peut proposer aux maîtres délégués d'emploi de reclassement ou si le maître refuse le reclassement proposé. L'administration doit porter à la connaissance des commissions consultatives mixtes (CCM) compétentes les motifs qui, le cas échéant, empêchent le reclassement du maître délégué.
AESH - Rentrée 2024
Les AESH sont des professionnels de l’accompagnement. Leurs missions sont plurielles et mobilisent des compétences extrêmement variées. L’aide qu’ils apportent s’inscrit dans les mesures de compensation auxquelles ont droit les élèves en situation de handicap (loi de 2005).
Rémunération des AESH
Reclassement au 1er septembre 2021
Ce qu’il faut retenir et qui mérite des éclaircissements :
Par ailleurs, tous les AESH seront reclassés dans cette nouvelle grille indiciaire en fonction de leur ancienneté et l’avancement sera désormais triennal et automatique.
À compter du 1er septembre 2021, il y aura 4 niveaux possibles de reclassement :
Les AESH participent à la vie syndicale dans l'établissement
Rejoignez le Snec CFTC dans l'enseignement privé
C'est défendre ses droits individuels et collectifs.
C’est bénéficier d’informations personnalisées, être conseillé et appuyé dans ses démarches auprès de l’administration et être aidé pour intervenir dans son établissement.
EPS et Rentrée 2024
Vous avez dit FORMATION
Mise en oeuvre du CPF : Compte Personnel de Formation des enseignants
Le CPF est un droit à la formation capitalisable, alimenté chaque année à hauteur de 24 heures, jusqu'à 120 heures puis, de 12 heures dans la limite de 150 heures. Chaque agent peut consulter son crédit d'heures en activant son CPF sur le site : www.moncompteactivite.qouv.fr.
Dans le calcul des droits, le temps partiel est assimilé à un temps plein. Seul le temps incomplet est proratisé. Les périodes de congés définis par l'article 3 du décret du 6 mai 2017 sont comptabilisées.
Utilisation du CPF :
Le CPF est mobilisé à l'initiative de l'agent dans le cadre exclusif d'un projet d'évolution professionnelle ayant pour objet soit
> L'accession à de nouvelles responsabilité
> Une mobilité professionnelle avec un changement de domaine de compétence
> Une reconversion professionnelle dans le secteur privé.
FORMIRIS Région Sud & Corse
Des nouveautés ...
Plusieurs nouveautés cette année à découvrir en 1° et 2nd degré.
Les enseignants doivent procéder à leur demande d'inscription à partir du site Formiris.org et que le chef d'établissement doit valider le départ en formation sur le même site, le tout au plus tard 7 jours avant la 1° journée de formation.
En cas d'urgence, le chef d'établissement peut toujours procéder à l'inscription d'un ou plusieurs enseignants.
Pour celles et ceux qui n'auraient pas encore fait les démarches d'activation du compte, vous trouverez également en PJ les tutoriels dédiés
Formation des Personnels Salariés des établissements
Si le salarié part :
* Sur le plan de formation
Prise en charge totale par l’employeur :
• La rémunération ;
• Le coût de la formation ;
• Les frais de transport ;
• Les frais d’hébergement
* Sur le congé individuel de formation
Le FONGECIF ou l’OPCA sont susceptibles de prendre en charge, dans l’ordre de priorité fixé par l’instance paritaire de
l’organisme :
• La rémunération ;
• Le coût de la formation ;
• Les frais de transport ;
• Les frais d’hébergement.
* Sur le compte personnel de formation
• Les frais de formation et les frais annexes (frais de transport, repas, hébergement) peuvent être pris en charge par
l’Opca Ou l'Opacif
• La rémunération est prise en charge par l’employeur
• L’employeur peut décider de compléter la rémunération versée par l’Opacif ainsi que les frais annexes non couverts
Pour adhérer au Snec CFTC !! C'est toute l'année et valable 12 mois ...Vous avez la garantie d'une assurance professionnelle et les conseils de spécialistes de la profession .
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COVID 19 et ses conséquences psychologiques
Le Snec CFTC met gratuitement à votre disposition un service d'écoute et de soutien psychologique 24h/24 & 7J/7. Munissez vous de votre numéro d'adhérent INARIC.
Bienvenue sur notre site Internet ! Ici, vous pourrez en savoir plus sur notre syndicat et sur ses membres, vous renseigner sur nos activités et faire notre connaissance.
Nous serions également ravis de pouvoir vous souhaiter bientôt la bienvenue en personne !
Le SNEC CFTC se veut INDEPENDANT et une FORCE DE DISSUASION pour défendre les intérêts des Personnels OGEC et des Enseignants.
SEUL SYNDICAT de l'Académie de NICE à se renforcer des compétences essentielles pour l'intérêt de Tous
Des conseillers des salariés auprès de l'INSPECTION du TRAVAIL ( DIRECCTE)
1 conseiller juridique spécialiste du droit du travail des personnels OGEC
Le Snec CFTC s'appuie désormais des services de cabinets d'Avocats spécialistes pour appuyer
notre action de terrain
Des membres présents dans l'ensemble des organismes sociaux de l'académie de NICE : CARSAT, URSSAF, CAF, CPAM, DIRECCTE.
Des correspondants et délégués syndicaux dans vos établissements.
REJOIGNEZ NOUS
On était là pour vous !!
Je clique ici pour connaître les conditions offertes à NOS ADHERENTS
Le Snec CFTC signe un partenariat avec EMOA Mutuelle du Var pour une meilleure protection santé des enseignants de
nos établissements privés.
Le FORUM - CSE - organisé à Ollioules accueillait divers intervenants pour que les missions de nos élus Snec CFTC dans les CSE soient moins "floues".
ELECTIONS PROFESSIONNELLES
NOUVELLES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
Tout Savoir sur le PAP : Protocole d'accord pré-électoral
L'accès à la HORS CLASSE
Un mirage pour la carrière des Maîtres
l'exemple des enseignants dans le 2nd degré
QUELQUES REPONSES SUR LA HORS CLASSE
Je suis au 9ème échelon, suis-je concerné par la hors classe ?
Il faut avoir atteint le 9ème échelon et 2 ans d’ancienneté pour devenir éligible. Ce qui ne veut pas dire que dès ce moment la promotion est acquise (voir plus bas).
La date qui permet le calcul de l’ancienneté est le 31/08 de l’année de promotion. Pour le 1er septembre 2018, le 31 août 2018, par exemple.
Je suis au 10ème échelon, vais-je avoir un rendez-vous de carrière ?
Non. Le dernier RDV de carrière, programmé pour le passage à la hors classe a lieu entre le 12ème et le 24ème mois du 9ème échelon. Il ne peut avoir lieu après
Quelles sont mes chances d’obtenir la hors classe ? Dois-je espérer ou non ?
Le changement d’échelle de rémunération de la classe normale vers celle de la hors-classe ne dépend aucunement de la chance. C’est juste une question mathématique. Le résultat d’un calcul assez simple avec peu de variables. Deux critères sont additionnés pour donner une note et réaliser ensuite un classement parmi tous les éligibles.
L’avis du recteur qui se divise en 4 possibilités et 4 notes correspondantes
Excellent |
145 points |
Très satisfaisant |
125 points |
Satisfaisant |
105 points |
A consolider |
95 points |
L’ancienneté, de 10 à 160 points selon le tableau suivant :
Echelon et ancienneté dans l’échelon au 31 août 2018 |
Ancienneté théorique |
Points d’ancienneté |
9e échelon avec 2 ans d’ancienneté |
0 an |
0 |
9e échelon avec 3 ans d’ancienneté |
1 an |
10 |
10e échelon sans ancienneté |
2 ans |
20 |
10e échelon avec 1 an d’ancienneté |
3 ans |
30 |
10e échelon avec 2 ans d’ancienneté |
4 ans |
40 |
10e échelon avec 3 ans d’ancienneté |
5 ans |
50 |
11e échelon sans ancienneté |
6 ans |
60 |
11e échelon avec 1 an d’ancienneté |
7 ans |
70 |
11e échelon avec 2 ans d’ancienneté |
8 ans |
80 |
11e échelon avec 3 ans d’ancienneté |
9 ans |
100 |
11e échelon avec 4 ans d’ancienneté |
10 ans |
110 |
11e échelon avec 5 ans d’ancienneté |
11 ans |
120 |
11e échelon avec 6 ans d’ancienneté |
12 ans |
130 |
11e échelon avec 7 ans d’ancienneté |
13 ans |
140 |
11e échelon avec 8 ans d’ancienneté |
14 ans |
150 |
11e échelon avec 9 ans et plus |
15 ans |
160 |
Il faut noter que le Snec-CFTC s’est battu avec succès pour l’augmentation des contingents chaque année. Ils sont aujourd’hui de 17% pour le second degré.
Il faut dans les 30 jours de réception de l’évaluation faire un recours grâcieux motivé au recteur. Celui-ci peut en tenir compte ou rejeter. L’absence de réponse vaut rejet. Le maître peut après le rejet saisir la CCMA pour que soit examiné, à nouveau, son recours.
Mon RDV de carrière n’a pas été concluant à mes yeux. Puis-je en avoir un autre ? Suis-je condamné à subir l’évaluation définitivement ?
En l’état actuel des textes il n’est pas prévu de « 2ème chance » et de nouveau RDV. Il est donc important de se référer au point précédent.
J’ai entendu dire qu’il fallait faire un dossier et compléter son CV sur iprofessionnel. Qu’en est-il ?
La première « rumeur » est fausse. L’accès à la hors classe se fera « automatiquement ». Tous les maîtres éligibles seront bien départagés sans intervention de leur part pour le demander.
La 2ème « rumeur » n’en est pas une. Il faut impérativement compléter son profil pour que les corps d’inspection puissent évaluer votre « valeur » avec un maximum d’éléments.
La hors classe, cela vaut-il vraiment le coup ?
Nous vous laissons juge avec ce tableau qui présente la situation avant et après.
|
Avant en CN |
|
Après en HC |
|
||
Échelon |
Ancienneté |
Indice |
Échelon |
Ancienneté conservée ? |
Indice |
Gain brut |
11 |
2 ans ½ et plus |
664 |
5 |
Non |
751 (+87) |
408 € |
11 |
Moins de 2 ans ½ |
664 |
4 |
Oui |
705 (+41) |
192€ |
10 |
2 ½ ans et plus |
620 |
4 |
Non |
705 (+85) |
398 € |
10 |
Moins de 2 ½ ans |
620 |
3 |
Oui |
652 (+32) |
150 € |
9 |
2 ans et plus |
578 |
3 |
Non |
652 (+74) |
346 € |
D’autre part, le passe à la hors-classe permet ensuite, éventuellement, d’obtenir la Classe Exceptionnelle. Mais nombreux, à ce jour, sont les appelés, et peu nombreux sont les élus !
TOUT SAVOIR sur les Nouvelles INSTANCES REPRESENTATIVES des PERSONNELS
Le droit de savoir
La question qui fâche !!!
des salaires des Chefs d'établissements et cadres de la direction...
La Place des Enseignants, agents de l’Etat dans nos Etablissements privés sous contrat : une dérive qu’il faut cesser !!
Le calcul du budget de fonctionnement dans les CE et DUP doit tenir compte impérativement de la masse salariale des enseignants, agents de l’Etat.
Le paiement des heures de délégation des enseignants élus et délégués syndicaux
Un Expert pour mieux vous aider ... UN SERVICE pour nos Adhérents CFTC
On ne dit plus INSPECTION mais
Rendez vous de Carrière
Qu'est ce que c'est !!!
RENDEZ VOUS DE CARRIERE - ENCORE ET TOUJOURS
Décret n°72-581 du 4 juillet 1972 relatif au statut des profeseurs certifiés Version modifiée au 26 novembre 2017
ce qu'il faut surtout retenir
« Art. 30-3.-Le professeur certifié bénéficie de trois rendez-vous de carrière
dont l'objectif est d'apprécier la valeur professionnelle de l'intéressé. Ils ont lieu lorsque au 31 août de l'année scolaire en cours :
« 1° Pour le premier rendez-vous, le professeur certifié est dans la deuxième année du 6e
échelon de la classe normale ;
« 2° Pour le deuxième rendez-vous, le professeur certifié justifie d'une ancienneté comprise entre 18 et 30 mois dans le 8e échelon de la classe normale ;
« 3° Pour le troisième rendez-vous, le professeur certifié est dans la deuxième année du 9e échelon de la classe normale.
« Art. 30-4.-Le rendez-vous de carrière comprend :
« 1° Une inspection, un entretien avec l'inspecteur qui a conduit l'inspection et un entretien avec le chef de l'établissement pour les professeurs certifiés mentionnés au 1° du I de l'article 30-2
;
« 2° Un entretien avec l'autorité auprès de laquelle l'enseignant exerce ses fonctions pour les professeurs certifiés mentionnés au 2° du I ainsi que ceux mentionnés au II du même article et exerçant
une fonction d'enseignement ;
« 3° Un entretien avec leur supérieur hiérarchique direct pour les professeurs certifiés mentionnés au 3° du I ainsi que pour ceux mentionnés au II du même article n'exerçant pas une fonction
d'enseignement.
« Art. 30-5.-Le rendez-vous de carrière donne lieu à l'établissement d'un compte rendu.
« L'appréciation finale de la valeur professionnelle qui figure au compte rendu est arrêtée par l'autorité compétente mentionnée à l'article 30-2.
« Art. 30-6.-Les modalités d'évaluation de la valeur professionnelle ainsi que les modalités d'élaboration et de communication du compte rendu sont définies par un arrêté
du ministre chargé de l'éducation nationale.
« Art. 30-7.-Le professeur certifié peut saisir l'autorité compétente d'une demande de révision de l'appréciation finale de la valeur professionnelle dans un délai de 30
jours francs suivant sa notification.
« L'autorité compétente dispose d'un délai de 30 jours francs pour réviser l'appréciation finale de la valeur professionnelle. L'absence de réponse équivaut à un refus de révision.
« La commission administrative paritaire compétente peut, sur requête de l'intéressé et sous réserve qu'il ait au préalable exercé le recours mentionné au premier alinéa, demander à l'autorité
compétente la révision de l'appréciation finale de la valeur professionnelle. La commission administrative paritaire compétente doit être saisie dans un délai de 30 jours francs suivant la réponse de
l'autorité hiérarchique dans le cadre du recours.
« L'autorité compétente notifie au professeur certifié l'appréciation finale définitive de la valeur professionnelle. »
Allez vous avoir un Rendez vous de Carrière cette année ?
Quand ?
Les rendez-vous de carrière devraient avoir lieu entre novembre 2019 et mai 2020.
Si vous êtes éligible à un RDV en 2019-2020, vous êtes prévenu.e dans la webmail académique/et ou I-prof un mois avant le RDV, mais vous pouvez déjà aller dans I-prof/Les services/SIAE pour voir si vous avez accès à toutes les informations (guide du RDV de carrière, calendrier, grille d'évaluation...)
Manifestation à Toulon
On était là pour Vous !!
Réunion du Conseil Académique
Snec06-Snec83 à Toulon
Vous avez une assurance voiture ?
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